Mentions légales
Introduction
1. Les présentes mentions légales régissent votre utilisation du site web de KITS JUNCTION. En accédant à ce site et en l’utilisant, vous acceptez de respecter les termes et conditions énoncés dans cet avis. Si vous n’êtes pas d’accord avec une partie quelconque de ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site.
2. Droits de Propriété Intellectuelle
Sauf indication contraire, KITS JUNCTION et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle sur le site et sur le matériel contenu sur celui-ci. Tous ces droits sont réservés. Vous pouvez consulter, télécharger pour le cache uniquement, et imprimer des pages ou d’autres contenus du site pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées ci-dessous et ailleurs dans les présentes conditions générales.
3. Restrictions
Il vous est interdit de :
• Republier du contenu de ce site (y compris la republication sur un autre site).
• Vendre, louer ou sous-licencier du matériel provenant de ce site.
• Afficher tout contenu de ce site en public.
• Reproduire, dupliquer, copier ou exploiter autrement le contenu de ce site à des fins commerciales.
• Modifier ou éditer tout contenu du site.
• Redistribuer du contenu de ce site, sauf pour les contenus spécifiquement et expressément mis à disposition pour redistribution.
4. Contenu Utilisateur
Dans ces conditions générales, “votre contenu utilisateur” signifie le matériel (y compris sans limitation les textes, images, fichiers audio, vidéos et matériels audiovisuels) que vous soumettez à ce site, pour quelque finalité que ce soit. Vous accordez à KITS JUNCTION une licence mondiale, irrévocable, non exclusive et sans redevance pour utiliser, reproduire, adapter, publier, traduire et distribuer votre contenu utilisateur dans tout média actuel ou futur. Vous accordez également à KITS JUNCTION le droit de sous-licencier ces droits et le droit d’intenter une action en cas de violation de ces droits.
Votre contenu utilisateur ne doit pas être illégal ou illicite, ne doit pas enfreindre les droits légaux de tiers, et ne doit pas être susceptible de donner lieu à une action en justice contre vous, KITS JUNCTION ou un tiers (dans chaque cas en vertu de toute loi applicable). Vous ne devez pas soumettre de contenu utilisateur qui a fait ou fait l’objet de procédures judiciaires menacées ou réelles, ou d’autres plaintes similaires. KITS JUNCTION se réserve le droit d’éditer ou de supprimer tout matériel soumis à ce site, ou stocké sur les serveurs de KITS JUNCTION, ou hébergé ou publié sur ce site.
5. Limitation de Responsabilité
KITS JUNCTION ne sera pas responsable envers vous (que ce soit en vertu de la loi des contrats, la loi des délits ou autre) en ce qui concerne le contenu de, ou l’utilisation de, ou autrement en relation avec ce site :
• Pour toute perte directe ;
• Pour toute perte indirecte, spéciale ou consécutive ; ou
• Pour toute perte commerciale, perte de revenus, de revenus anticipés, de profits ou d’économies anticipées, perte de contrats ou de relations commerciales, perte de réputation ou de bonne volonté, ou perte ou corruption d’informations ou de données.
Ces limitations de responsabilité s’appliquent même si KITS JUNCTION a été expressément informé de la possibilité de telles pertes.
6. Caractère Raisonnable
En utilisant ce site, vous acceptez que les exclusions et limitations de responsabilité énoncées dans cet avis de non-responsabilité sont raisonnables. Si vous ne les jugez pas raisonnables, vous ne devez pas utiliser ce site.
7. Dispositions Non Applicables
Si une disposition de cet avis de non-responsabilité est, ou est jugée, inapplicable en vertu de la loi applicable, cela n’affectera pas la validité des autres dispositions de cet avis de non-responsabilité.
8. Indemnisation
Vous indemnisez par la présente KITS JUNCTION et vous engagez à tenir KITS JUNCTION indemne de toute perte, dommage, coût, responsabilité et dépense (y compris sans limitation les frais juridiques et tous montants payés par KITS JUNCTION à un tiers en règlement d’une réclamation ou d’un litige sur l’avis des conseillers juridiques de KITS JUNCTION) encourus ou subis par KITS JUNCTION résultant de toute violation par vous de toute disposition de ces conditions générales, ou résultant de toute réclamation selon laquelle vous auriez violé une disposition de ces conditions générales.
9. Modification
KITS JUNCTION peut réviser ces conditions générales à tout moment. Les conditions générales révisées s’appliqueront à l’utilisation de ce site web dès leur publication sur ce site. Veuillez vérifier cette page régulièrement pour vous assurer que vous êtes familier avec la version actuelle.
10. Cession
KITS JUNCTION peut transférer, sous-traiter ou traiter autrement ses droits et/ou obligations en vertu de ces conditions générales sans vous en informer ni obtenir votre consentement. Vous ne pouvez pas transférer, sous-traiter ou traiter autrement vos droits et/ou obligations en vertu de ces conditions générales.
11. Accord Intégral
Ces conditions générales, conjointement avec la Politique de Confidentialité de KITS JUNCTION, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et KITS JUNCTION concernant votre utilisation de ce site, et remplacent tous les accords antérieurs relatifs à votre utilisation de ce site.
Coordonnées de Contact :
Nom et Prénom : Samaun Al
Adresse : 1 rue Etienne Marcel
Adresse de Courrier Électronique : kitsjunction@gmail.com
1. Introduction